Auteur : Pierre Dherte Date : 20/08/19 Vous trouverez plus bas des définitions concernant notamment les définitions de : Qu’est-ce qu’un revenu mobilier ? Qu’est-ce qu’une activité artistique ? Qu’est-ce qu’un travail à la tâche ? Qu’est-ce qu’un emploi convenable et non convenable ? Qu’est-ce que la carte artiste ? Vous lirez également plus bas […]
Auteur : Onem Date mise à jour: 22/09/17 Traitement des demandes d’allocations des travailleurs qui effectuent des prestations artistiques et des techniciens du secteur artistique. Détermination de l’indemnisation. Traitement des déclarations d’activités et de revenus …
Version modifiée et mise à jour : le 25/01/17 Sur base du Décret-cadre du 10 avril 2003 (consultable ici) Version du 25 janvier 2017 à lire ci-dessous :
Synthèse de la Coupole “Artistes au Centre” Concertation Bouger les Lignes (Cabinet Culture) Auteur: Cabinet Milquet Date: 22/01/16 Lire, notamment: 10 priorités en guise de conclusion (page 27)
Date : 07/01/15 Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à la plateforme de concertation visée à l’article 51 du quatrième contrat de gestion de la RTBF 2013-2017.
Note et précision au sujet de la règle dite du Bûcheron : Cette règle est en fait l’application qui découle de l’article 11 de l’Arrêté Ministériel du 26.11.1991 et qui stipule ceci : “Pour le bûcheron rémunéré à la tâche, le nombre de journées de travail est obtenu en divisant la rémunération brute perçue pendant […]
Date: octobre 2014 Auteur: GDA Note : ATTENTION ! : les informations reprises ici sont valables uniquement à la date de référence de cet article ! Notamment pour les montants qui doivent être indexés dans les formules de calcul ! Par ailleurs, renseignez-vous car l’ONEM interprète régulièrement les articles de loi dans certaines de ses […]
Date : Décembre 2011 Auteur: Pierre Dherte Note : ATTENTION ! : les informations reprises ici sont valables uniquement à la date de référence de cet article ! Notamment pour les montants qui doivent être indexés dans les formules de calcul ! Par ailleurs, renseignez-vous car l’ONEM interprète régulièrement les articles de loi dans certaines […]
Date : 01/12/12 Note : ATTENTION ! : les informations reprises ici sont valables uniquement à la date de référence de cet article ! Notamment pour les montants qui doivent être indexés dans les formules de calcul ! Par ailleurs, renseignez-vous car l’ONEM interprète régulièrement les articles de loi dans certaines de ses directives parfois […]
